En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet acepp29.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:
Statut du propriétaire : Association des collectifs enfants parents professionnels.
Nom de la Société : Association des collectifs enfants parents professionnels.
Adresse : Hlm de kermoysan, 3 rue du Roussillon, 29000 quimper
Tél : 02 98 55 00 57
SIRET (siege) 38168022200019 RNA W294000598
Adresse de courrier électronique : acepp29@gmail.com
Le créateur du site est : ACEPP29
Le Responsable de la publication est : Delphine CARO
Contactez le responsable de la publication : acepp29@gmail.com
Le responsable de la publication est une personne physique
Webmaster : WP Alex, Rennes, wpalex.fr
Hébergement : O2SWITCH, Clermont-Ferrand, o2switch.fr
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Association des collectifs enfants parents professionnels
Crédits photos : Pexels.com : Creative Commons Zero (CC0) license – Unplash.com – Fotolia.fr
Délégué à la protection des données : Association des collectifs enfants parents professionnels, Hlm de kermoysan, 3 rue du Roussillon, 29000 quimper. Les coordonnées de notre délégué à la protection des données sont les suivantes : Delphine CARO, 02 98 55 00 57, acepp29@gmail.com
Propriété intellectuelle et contrefaçons : Association des collectifs enfants parents professionnels sont propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur les éléments accessibles sur le site, notamment : les textes, certaines images, les graphismes et le logo.
Toute exploitation non autorisée du site ou d’un quelconque élément qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Liens hypertextes : Ce site internet contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites. Cependant, acepp29.fr n’a pas la possibilité de suivre et vérifier le contenu de ces sites, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
Flux RSS : Les flux RSS sont exclusivement destinés aux visiteurs du site pour une utilisation personnelle et ne sauraient en aucun cas servir à alimenter d’autres sites, sauf autorisation écrite préalable de Association des collectifs enfants parents professionnels, Hlm de kermoysan, 3 rue du Roussillon, 29000 quimper.